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Marques déposées par monsieur BOURGUET Daniel
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D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D
Mr BOURGUET Daniel
Mme EYSSETTE Danielle

Numéro de dépôt :
93471757
Date de dépôt :
24/05/1993
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
24/05/2003

Présentation de la marque D

Déposée le 24 mai 1993 par monsieur BOURGUET Daniel et madame EYSSETTE Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Les déposants sont monsieur BOURGUET Daniel domicilié(e) demeurant 10 Rue du Mas des Pins à BERNIS (30620) - France et madame EYSSETTE Danielle domicilié(e) demeurant 10 Rue Alphonse Lamartine à NIMES (30) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats SA CUSY-BOUILHERES-PUJOL-LAFONT Mlle Véronique SANCHEZ - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471757.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D est expirée depuis le 24 mai 2003.

BOURGUET Daniel a également déposé les autres marques suivantes : LE DANIELI


Mr BOURGUET Daniel - demeurant 10 Rue du Mas des Pins à BERNIS (30620) - France

Mme EYSSETTE Danielle - demeurant 10 Rue Alphonse Lamartine à NIMES (30) - France


Cabinet d'Avocats SA CUSY-BOUILHERES-PUJOL-LAFONT Mlle Véronique SANCHEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

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